La Cour d’appel de Bruxelles a confirmé, dans un arrêt rendu le 5 mai, que le moteur de recherche Google ne peut pas publier sur son site des photos ou des articles de journaux francophones et germanophones belges.

La société américaine, citée par l’agence Belga, a exprimé son désaccord avec l’arrêt de la cour d’appel. « Nous sommes d’avis que le renvoi à des informations, avec des titres courts et des liens directs vers la source, est non seulement légal, mais encourage également les utilisateurs d’Internet à lire les journaux en ligne. » Google s’est par ailleurs dit résolu à « travailler avec les éditeurs et à continuer à chercher de nouvelles façons de générer des revenus avec la diffusion des nouvelles en ligne. »

La Société des auteurs journalistes (SAJ) et de la Société des auteurs scientifiques (Assucopie) se sont félicités de cette victoire : la reproduction d’articles de presse ou scientifiques dans la mémoire cache des serveurs de Google est soumise au droit d’auteur comme la reproduction, même partielle, de ces articles sur le portail Google news.

Photo : Philippe Turpin / Belpress.com

+ Lire le communiqué de la SAJ et d’Assucopie :